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Marques déposées par la société DELMAS Patrice
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DELMAS Patrice

Numéro de dépôt :
1363269
Date de dépôt :
20/03/1986
Lieu de dépôt :
BRIOUDE
Date d'expiration :
20/03/1996
Marque en couleurs, figurative de DELMAS Patrice

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 mars 1986 par la société DELMAS Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIOUDE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DELMAS Patrice domicilié(e) Rue Paul Leblanc, 43100 BRIOUDE. - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 820 240 .

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363269.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 mars 1996.

DELMAS Patrice a également déposé les autres marques suivantes : CELIBATAIR' , LES FUMETS DE MAITRE MARIUS , LES GRANITES DU BOUFFON


DELMAS Patrice - Rue Paul Leblanc, 43100 BRIOUDE. - France - SIREN 613820240


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Toutes conserves à base de foies.